Mentions légales

Dernière mise à jour : 18 juillet 2026

1. Éditeur du site

Le site centrale.enipse.fr est édité par :

ENIPSE – Équipe Nationale d’Intervention en Prévention et Santé
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, reconnue d’intérêt général
Siège social : 5 rue Pierre au Lard, 75004 Paris, France
SIREN : 388 971 749
SIRET : 388 971 749 00071
Numéro de TVA intracommunautaire : FR21 388 971 749
Téléphone : 01 44 59 81 01
Adresse électronique : enipse@enipse.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Antonio ALEXANDRE, en sa qualité de Président de l’ENIPSE.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site internet : www.ovhcloud.com/fr

4. Accès au site

La centrale d’achat est destinée aux adhérents de l’ENIPSE. L’ENIPSE s’efforce d’assurer l’accès au site
et son bon fonctionnement, sans garantir une disponibilité permanente. L’accès peut être interrompu,
notamment pour des opérations de maintenance, de sécurité ou de mise à jour.

5. Propriété intellectuelle

Le site, sa structure et les éléments qui le composent, notamment les textes, illustrations, photographies,
logos, marques, documents et éléments graphiques, sont protégés par les règles relatives à la propriété
intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable de l’ENIPSE ou indication contraire, toute reproduction,
représentation, adaptation, extraction ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.

6. Responsabilité

L’ENIPSE veille à fournir des informations aussi exactes que possible. Elle ne peut toutefois garantir
l’absence d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité. L’utilisateur reste responsable de son équipement,
de sa connexion et de l’usage qu’il fait des informations et services proposés.

Les liens externes éventuellement présents sur le site sont fournis à titre informatif. L’ENIPSE n’exerce
aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait être tenue responsable des informations ou services proposés
par des sites tiers.

7. Données personnelles et cookies

Les modalités de traitement des données personnelles et d’utilisation des cookies sont détaillées dans la
politique de confidentialité et la
politique de cookies.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de difficulté, les parties sont
invitées à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

Ce document doit être adapté si les informations juridiques, techniques ou organisationnelles du site évoluent.